PROPRIÉTÉ DU SITE :
Le présent site est la propriété de la EARL Pépinières Duval, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Nazaire
sous le n°799 107 628, dont le siège est placé 117 route du Passouer, 44600 Saint-Nazaire.
Numéros de TVA intracommunautaire : FR 03 799 107 628.
RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE :
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Duval en sa qualité de Gérant.
HÉBERGEMENT :
L’hébergement du présent site est assuré par la société 1&1 IONOS.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est
la propriété des Pépinières Duval. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant
l’autorisation écrite de Monsieur Duval dont celui-ci reste le seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce
soit, réalisée sans le consentement écrit de Monsieur Duval est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Ce site a été réalisé par Monsieur Duval.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression
des données qui vous concernent (loi du 6 janvier 1978 informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez nous contacter
en écrivant à infos@duval-plantes.fr.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des Pépinières Duval et ne sont communiquées qu’au destinataire suivant : Ronan Duval.